Etat de surveillance contre Etat de droit ?

le 15 mai 2015

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Quand une loi concernant notre sécurité et nos libertés est votée selon le principe de « la procédure accélérée », induisant un temps court entre son examen en conseil des ministres et celui à l’Assemblée nationale, sans débat dans la société, des questions se posent ! Quand, avant même qu’elle ne soit votée, le Président de la République annonce qu’il va lui-même la déférer au Conseil constitutionnel, on a des doutes ! Quand un gouvernement se réclamant de la gauche, refuse d’écouter les alertes d’une multitude d’associations, de la quadrature du net à Amnesty International, de la Ligue des Droits de l’Homme au syndicat de la magistrature et à des autorités telles que les commissions « informatique et libertés » ou de « contrôle des interceptions de sécurité » ou encore le commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe et préfère faire voter ce texte avec la droite, alors il y a de quoi être inquiet ! Quand de surcroît, on vote en France une loi qui ressemble comme deux gouttes d’eau à celle que les législateurs américains avaient adopté à la suite des attentats du 11 septembre 2001, qu’ils remettent en cause aujourd’hui, il y a danger ! Non pas que nous penserions qu’il ne faudrait pas combattre le terrorisme. Bien sûr qu’il faut se donner les moyens de le battre. Mais les effrayants et criminels actes qui ont eu lieu sur notre sol sont le fait d’individus qui avaient, paraît-il, été repérés et suivis. La bonne question est donc de savoir pourquoi ces tueries n’ont pas été empêchées ? Pourquoi aucun bilan, aucune critique ne sont présentés au pays ?

Aujourd’hui, le pouvoir prétend organiser une surveillance généralisée des communications téléphoniques, capter des données informatiques, installer des mouchards pour localiser des personnes ou des véhicules en temps réel, sans contrôle de la justice, autrement dit, recueillir des milliards de données sur l’ensemble de la population pour, paraît-il, identifier… « quinze », « vingt » terroristes présumés.

Des milliards d’informations, sur nous tous, que la police conservera durant au moins cinq ans !

Pourtant, ce ne sont pas des lois relatives à la sécurité intérieure dont manque la France. Vingt-cinq ont été votées ces quinze dernières années. Beaucoup d’entre elles ont été écrites en réactivité à des faits divers, à des chocs émotionnels, sans empêcher les derniers drames qu’a connus le pays.

Pour le moins, il n’est donc pas prouvé que les lois de circonstance soient efficaces pour les buts qu’elles proclament. Par contre, elles ne sont pas bonnes pour l’Etat de droit. Un pouvoir qui joue ainsi sur l’émotion pour imposer la régression, enfonce un long poignard dans le corps déjà si maltraité de notre République dont le nom est si galvaudée aujourd’hui.

On peut même considérer que l’article huit de la Convention européenne des droits de l’homme, énonçant le « droit au respect de la vie privée et familiale » est bafoué.

Progressons-nous vers un Etat utilisant librement les nouveaux instruments technologiques pour accéder à la vie privée des individus, leurs relations, leurs pensées, leurs opinions, leurs déplacements et intimité ? La mise en cause de l’Etat de droit au bénéfice de l’émergence d’un Etat prétendument « sécuritaire » serait d’abord une victoire des terrorismes, ennemis des droits de l’homme et du citoyen. En contrepoint, la démocratie se restreint au bénéfice des dominants.

Malgré le vote en première lecture de cette loi sur le renseignement par l’Assemblée nationale, il n’est pas trop tard pour se faire entendre. Le pouvoir ne peut penser que les mouvements associatifs, les juristes, la société ont forcément tort. Il ne peut pas non plus considérer qu’en refusant cette loi « de surveillance généralisée », nous serions mal intentionnés. S’il est sûr de son fait qu’il organise un débat public sur ce sujet et que toutes les autorités compétentes, du Conseil constitutionnel à la Cour européenne puissent jouer un rôle et être entendues.

A cet instant, nous ne pouvons que nous remémorer cet article écrit en 1899 par l’un des membres de l’équipe fondatrice de l’Humanité aux côtés de Jean Jaurès et aussi fondateur de la ligue des droits de l’homme, Francis de Pressensé, critiquant les lois d’exception votées en 1893-1894, après des attentats ensanglantant la 3ème République : « La France a, comme à plusieurs reprises au cours de ce siècle, ces paniques provoquées par certains attentats, savamment exploités par la réaction et qui ont toujours fait payer à la liberté les frais d’une sécurité menteuse ». Nous demandons qu’il puisse être démenti.

14 commentaires


echard 15 mai 2015 à 19 h 40 min

TOUT A FAIT J AIME BEAUCOUP CETTE ARTICLE NOUS SOMMES TRES MAL GOUVERNER EN FRANCE NOUS AVONS EU UN GOUVERNEMENT DE DROITE CELA N A PAS MARCHER NOUS AVONS VOULU UN GOUVERNEMENT DE GAUCHE CROYANT QUE CELA ALLAIT MARCHER CELA N A PAS ETE LE CAS MAINTENANT ON VA REPASSER A NOUVEAU A UN GOUVERNEMENT DE DROITE QUI NE VAUDRA RIEN SUR AUCUN TERRITOIRE PARCE QU IL FERA LA MEME POLITIQUE NON IL FAUDRAIT TROUVER UN GOUVERNEMENT NOUVEAU MAIS QUI EST OU T ELLE EST LA QUESTION

chb 15 mai 2015 à 22 h 14 min

P LeHyaric s’indigne à juste titre : « aucun bilan, aucune critique ne sont présentés au pays ».

Après l’affaire Merah, qui avait été suivi puis lâché par les services de sécurité (?), une loi de circonstance avait déjà été ajoutée en vitesse contre les libertés publiques, sans qu’on ne mette en doute le bien-fondé de l’assassinat du présumé terroriste. Et sans s’interroger sur la conduite à cette occasion de la police, du ministre, et d’autres élus de tous bords.

Les attentats du 11 septembre 2001, fondateurs de la primauté à la répression du terrorisme, avaient à la fois vus disculper de leurs nombreuses erreurs les services de sécurité, l’armée et les responsables politiques, et permis de lancer la mode des lois répressives, adoptées à la hâte bien que préparées en avance.

On est en droit de se demander si Big Brother nous prévoit de nouvelles horreurs suivies d’un nouveau verrouillage « indispensable et urgent » de notre Liberté, alors même que c’est cette même liberté à l’occidentale qui justifie des ingérences brutales et contraires à nos engagements à l’ONU!
L’esprit du 11 janvier a même été invoqué par le gouvernement pour resserrer les liens avec l’état d’apartheid et quelques autres dictatures, et pour accélérer les réformes favorables aux capitalistes…
L’instrumentalisation des attentats, parallèle à celle des pseudo-révolutions « de couleur » ici ou là, est décidément curieuse.
Il faut une presse globalement bien conciliante pour nous faire valiser tout ça !

breteau jean claude 16 mai 2015 à 10 h 14 min

Les agressions contre les libertés sont concomitantes avec le renforcement de la dictature financiére .Ce n’est pas un hasard,l’idée ne serait -elle pas de rendre impossible tout changement de politique (version Grece par exemple )
en complétant la censure imposée dans les média à l’encontre du PCF (et qui devrait étre plus et mieux dénoncée ,quotidiennement ,que de laxisme sur une telle question )méme si cela nous rassure sur notre réalité d’étre la seule et vraie opposition aux libéraux de tous poils .En effet une parole volontairement mal interprétée sur écoute pourra envoyé n’importe qui en prison et d’abord ceux qui contestent la ‘pensée unique ,(regarder à gauche )

chb 16 mai 2015 à 10 h 17 min

Précisions techniques sur l’espionnage des citoyens, données par Sader (site bellaciao.org):
Skynet est une intelligence artificielle qui se préoccupe des métadonnées mobiles.
Skynet dispose de nombreux outils pour ce faire et se concentre particulièrement sur 3 aspects : les schémas et les habitudes d’utilisation du téléphone, le réseau de contacts, et les trajets du propriétaire, qui est géolocalisé via la puce GPS présente dans la carte SIM du mobile.
Parmi les utilisations qui font rentrer dans la catégorie suspect, il y a par exemple les personnes qui n’utilisent pas leur mobile, à part pour recevoir des appels entrants. Ceux qui changent régulièrement de carte SIM ou qui éteignent leur mobile et enlèvent leur batterie un peu trop souvent…
Skynet est aussi très fort pour analyser les trajets. L’algorithme intègre des lieux suspects et indexe les personnes qui les visitent régulièrement, ou qui y étaient présents à des moments précis.
Il soupçonne également les gens qui ne voyagent que de nuit. Ceux qui sont en déplacement constant, qui font de fréquents trajets aux environs des aéroports… Ou qui voyagent en compagnie d’autres suspects, ou qui les rencontrent régulièrement. Car il n’est pas nécessaire de communiquer avec un autre suspect pour le devenir, que son portable soit géolocalisé dans le même lieu qu’un présumé terroriste peut suffire.

Maxa 31 16 mai 2015 à 16 h 42 min

Sauf que le verbe est « avaler » ou « avaliser », je trouve excellents et très bien renseignés les commentaires de « chb », et les autres. Je ne vois pas ce qu’on pourrait y ajouter sans se risquer à des affirmations difficiles pour le moment à prouver .
Merci à PLH qui dit ce qu’il y a à dire, et dont l’article permet à des lecteurs d’exprimer ce que pensent bon nombre d’entre nous. Je ne voulais pas m’abonner à « L’Humanité » à cause des tractations électorales menées avec le centre gauche, c’est-à-dire les sociaux-démocrates soi-disant socialistes ; je vais donc réparer cette omission.

Moreau 16 mai 2015 à 16 h 48 min

Le débat a le mérite d’être ouvert et pourrait s’avérer édifiant, mais il faut tout aborder, tout y analyser, rendre lisible par les réactions de chacune et de chacun l’alternative dépassant le système capitaliste. On ne peut pas dire qu’il faut que s’inscrive le mot fin au livre noir du capitalisme qui a comme conséquences certains régimes autoritaires, certains régimes totalitaires ; et rejeter sans analyses suffisantes des idées provenant du système libéral. Mes réactions ne peuvent être que limitées puisque je n’ai pas trouvé la lecture de l’ensemble des lois pour une surveillance, je ne peux m’exprimer que par rapport à l’idée de surveillance. Il y a en France comme dans plusieurs autres pays, des fléaux ni réduits, ni éradiqués, malgré le soulèvement de 68 qui n’a rien apporté de bon depuis ; la France est excessivement matérialiste et ainsi dangereusement matérialiste ; l’économie parallèle est plus forte que l’économie de l’Etat. Parce que l’économie parallèle est plus forte que l’économie de l’Etat, je pense qu’il n’y a plus d’Etat de droit français comme il n’y a plus de République ; et qu’en effet notre pays a souffert d’un manque inadmissible de politique de surveillance. Je pense qu’il faut une politique de surveillance aux valeurs universelles, et donc débattre pour l’écrire entre communistes et socialistes et libéraux universalistes.
Il ne faut pas aborder uniquement le fléau qu’est le terrorisme. Lors d’élections législatives européennes il a été promis en France d’éradiquer les activités mafieuses, je pense que la tenue d’une telle promesse demande une politique de surveillance aux valeurs universelles.
Le Front de Gauche ne rassemblera pas pour dépasser la droite et le parti socialiste dans de prochaines grandes élections en réduisant le débat à pour ou contre la surveillance ; je pense qu’au contraire le vrai changement deviendra réalisable si le Front de Gauche propose la politique de surveillance aux valeurs universelles et donc respectueuse de l’État de droit.
Il ne faut pas un Etat de surveillance qui empêcherait la refondation de l’État de droit par la refondation de la Démocratie entière et la refondation de la République, mais il faut une politique de surveillance aux valeurs universelles pour éradiquer les fléaux comme la promesse en a été faite aux électeurs.

Je pense que toute politique générale de vraie changement qui s’appuierait franchement sur le progrès culturel réel ne pourrait être empêché, et je pense que la politique contre le fléau des toxicomanies ne doit pas être inexistance car c’est monstruosité que de ne pas porter assistance à des personnes en danger sous quel prétexte que ce soit ; la Gauche a été trop absente sur le terrain de la lutte contre les toxicomanies et c’est une catastrophe, beaucoup de femmes et d’hommes le disent dans notre pays en 2015, tout en déplorant l’absence de progrès culturel.
Le débat ouvert est d’une très grande utilité, il coïncide avec les vrais intérêts majeurs de la France ; il faut parler de tout en approfondissant, il ne pourrait pas y avoir le vrai changement autrement.

alain harrison 16 mai 2015 à 20 h 14 min

Bonjour.

Tout ce focus sur la sécurité ne relève pas de la paranoïa des « gouverneurs » qui nous gouvernent, mais par ricochet la crée chez bon nombres de la population.

Et puis il faut compter sur le marché très lucratif de la monétarisation des donnés personnelles.

Existe-t’il un amalgame entre « institutions » de la sécurité et les marchands de tout acabit !?
On peut se poser la question, tellement la corruption semble généraliser.

Ne cessons pas de soulever les problèmes.. ou non, volontairement induit.
Mais, mettons des efforts à trouver des solutions adéquates.

Albert Einstein: un problème sans solution est un problème mal posé.
Pour moi cette sentence me sert à me mettre en alerte, tout simplement.

C’est une chose que de soulever les problèmes (causes et effets du terrorisme, des quasi-faillites de pays, de destructions de pays, etc.).
En faire le bon diagnostique est autre chose.

De même, trouver des solutions ciblées est une chose, mais trouver des solutions qui auraient un véritable effet de levier sur les solution cibées est tout autre chose.

alain harrison 16 mai 2015 à 20 h 59 min

En passant, si nous voulons savoir pourquoi nous avons des politiques d’équilibrage qui tourent en rond.
Et bien c’est simple, nous avons les gouvernements que nous méritons.

Maintenant, passons cette simple phrase au questionnement.

Le.Ché 17 mai 2015 à 8 h 53 min

On prend la direction d’un état totalitaire, bravo la « Gauche ».

DOMART Jean-Marc 17 mai 2015 à 22 h 18 min

Les gouvernements de (centre-) gauche ont souvent promulgué des textes liberticides par le passé, au moins autant que la droite.
voir ceux qu’a sortis Daladier entre 1938 et 1940. Rocard n’a pas été « mal », non plus en la matière, avec les décrets des 2 et 27 février 1990 sur le fichage informatique pour la justice, les RG et l’ « anti-terrorisme »…

Michel Berdagué 18 mai 2015 à 9 h 04 min

Je suis fiché
Tu es fiché
Il est fiché …
Oui de la Sécurité à décliner , Sociale , du Droit au travail , de se syndiquer , du Droit aux débats , au Programme pour une autre société basée sur le Programme du C.N.R.et amélioré pour le XXI e , …quant à la sacro sainte propriété de la liberté d’ exploiter de la propriété privée des moyens de production et d’ échanges par toute la force du travail et de création et de recherche pour les profits des dividendes nous mettant toutes et tous dans une insécurité la plus totale , de la remettre en cause par le pouvoir du peuple par le peuple et pour le peuple , 93 , la Commune , 36 , CNR , Luttes revendicatives avant 68 , 1968 …et à faire et entreprendre pour ce début de siècle du mieux que 1917 du bientôt centenaire…
Demain Mobilisations pour l’ Ecole de la République d’ excellence pour toutes et tous ( sans oublier les formations continues et permanentes ), et contre cette contre réforme du tirage vers le bas et du formatage contre l’ esprit critique , contre les Lumières et les Humanités et pour t’ adapter à n’ être qu’ exécutant des directives des puissants privés propriétaires et bourgeois de la haute et grande finance , soumis subordonné aux capitalistes de stade suprême de l’ impérialisme du XXI e faisant leur s loi s . Le fichage en fait partie . Les jours suivants : Mobilisations pour la Santé et l’ école n’ est pas finie .

alain harrison 19 mai 2015 à 22 h 50 min

Bonjour.

Et puis, il y a cette erreur de sécurité qui se traduit à installer des caméras un peu partout pour donner un sentiment de sécurité.

Il faut se questionner sur cet état de fait.

Krishnamurti: on ne peut construire du vrai sur du faux.

Nous sentir surveiller nous reconduit a nous tenir dans le conformisme.

La psychologie sociale étudie le comportement social et a développé des thèmes et analysédes schèmes qui peuvent servir a libérer ou instrumentaliser, dépendemment de qui on met au pouvoir. Je pense aux lois omnibus ou lois en vrac et fourre-tout.

Le concepte suivant en dit long sur l’état de la gauche:

«« Résignation acquise »»:
croyance d’un individu, ayant résulté d’échecs répétitifs, selon laquelle aucune de ses actions
ne peut changer la situation présente.

On pourrait parler de comportement réactionnel acquis.

Notre erreur de perception des solutions ne seraient-elles pas conforter ici.

En complément, Albert Einstein: un problème sans solution est un problème mal posé.

Mais être aveugle aux solutions relève de quoi ?

Notre sécurité relève, en réalité, de la dignité humaine acquise.

Malheureusement la dignité humaine ne relève pas de l’inné, pas plus que d’agir intelligemment…mais d’apprentissage dans un « contexte » adéquat.

La Naissance sans Violence.
Avant on traite l’enfant comme un objet, évidemment l’enfant naissant n’a aucune conscience…
En rencontrant le regard de l’autre, de l’enfant… on prend conscience que c’est une personne…..Alors tout est changé….

La perception, ici, prend un tout autre sens.

Mon opinion : A.H.
Frédéric Leboyer a développé une expertise dans laquelle converge la science et le chamanisme ?!

Pour aborder cette question, il faut avoir certaines informations, certaines expériences vécues et un questionnement. L’attention et la perception dégagé des automatismes.

alain harrison 19 mai 2015 à 22 h 59 min

Bonjour.

Et puis, il y a cette erreur de sécurité qui se traduit à installer des caméras un peu partout pour donner un sentiment de sécurité.

Il faut se questionner sur cet état de fait.

Krishnamurti: on ne peut construire du vrai sur du faux.

Nous sentir surveiller nous reconduit a nous tenir dans le conformisme !?

La psychologie sociale étudie le comportement social et a développé des thèmes et analysé des schèmes qui peuvent servir a libérer ou instrumentaliser, en devenant des éléments politiques, dépendemment de qui on met au pouvoir. Je pense aux lois omnibus ou lois en vrac et fourre-tout.

Le concepte suivant en dit long sur l’état de la gauche:

«« Résignation acquise »»:
croyance d’un individu, ayant résulté d’échecs répétitifs, selon laquelle aucune de ses actions ne peut changer la situation présente.

On pourrait parler de comportement réactionnel acquis.

Notre erreur de perception des solutions ne seraient-elles pas conforter ici.

En complément, Albert Einstein: un problème sans solution est un problème mal posé.

Mais être aveugle aux solutions relève de quoi ?

Notre sécurité relève, en réalité, de la dignité humaine acquise.

Malheureusement la dignité humaine ne relève pas de l’inné, pas plus que d’agir intelligemment…mais d' »apprentissage » dans un « contexte » adéquat. La condition humaine.

La Naissance sans Violence.
Avant on traite l’enfant comme un objet, évidemment l’enfant naissant n’a aucune conscience…
En rencontrant le regard de l’autre, de l’enfant… on prend conscience que c’est une personne…..Alors tout est changé….

La perception, ici, prend un tout autre sens.

Mon opinion : A.H.
Frédéric Leboyer a développé une expertise dans laquelle converge la science et le chamanisme ?!

Pour aborder cette question, il faut avoir certaines informations, certaines expériences vécues et un questionnement. L’attention et la perception dégagé des automatismes.

La gauche se cherche !?

Le néo-libéralisme nous a vendu le consumérisme…

La crise est mondiale et multidimensionnelle !?

La gauche, qu’a-t’elle a offrir ?
Son engagement dans et avec le Peuple ?

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